|
| |
| | |
| Forum : MAISON-VIDEO
Forum maison logement achat vente immobilier construction renovation batiment se loger locataires propriétaires emprunter à taux fixe ou à taux variable villa en bois logement container constructions modulaires extensions verandas |
|
KEVIN
24-11-2007|18:03:05
|
| Ordre de Service (OS)
Ordre adressé par le maître de l'ouvrage qui engage éventuellement sa re |
KEVIN
24-11-2007|18:04:25
|
| Ouvrage clé en main
Construction dont la réalisation est terminée et dont le destinataire peut |
JEAN
24-11-2007|18:08:54
|
| Nantissement
Contrat par lequel un débiteur donne en dépôt un bien mobilier (gage) ou immobili |
JEAN
24-11-2007|18:09:28
|
| Notaire
Officier public et ministériel recevant tous les actes et contrats auxquels les partie |
JEAN
24-11-2007|18:10:13
|
| Notice descriptive
Document devant se conformer à un modèle type (arrêté du 27/11/1991) et ind |
JEAN
24-11-2007|18:10:54
|
| Nue propriété
La propriété pleine et entière est constituée de l'usufruit (usage et jouissance |
JEAN
24-11-2007|18:11:36
|
| Mutation
Transmission d'un bien, d'un droit ou d'un patrimoine à une autre personne (mutation |
JEAN
24-11-2007|18:12:33
|
| Multipropriété
Egalement appelée timeshare. Système juridique dans lequel un bien appartient à |
JEAN
24-11-2007|18:13:22
|
| Mitoyenneté
Clôture, mur, fossé, barrière, séparant deux propriétés accolées et qui appartienn |
JEAN
24-11-2007|18:14:06
|
| Minute
Original d'un contrat signé devant notaire et conservé par celui-ci. |
|
|
| | |
|
Maison Video - Tous Droits Réservés ©2003 2016 - Contact-Information-Partenaires-Annonceurs
Stop logement trop cher Se loger facile
Achat en ligne Logements low cost Meuble cuisines pas cher
Groupage piscine-coque france et europe Piscine coque pas cher
|